Mentions légales

Éditeur du site

Le site photoasso.fr est une marque exploitée par la SCOP Gassagosso, société coopérative et participative.

  • Raison sociale : SCOP Gassagosso
  • Forme juridique : Société coopérative et participative (SCOP SARL)
  • Adresse du siège social : 1 Moulin de Puy Robi, 87260 Vicq-sur-Breuilh, France
  • SIRET : 843 810 037 00021
  • Code APE / NAF : 62.02A
  • Capital social : 2 500 €
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 74 843 810 037
  • Directrice de la publication : Nina Ross et Rodrigue Villetard
  • Email de contact : projets@photoasso.fr
  • Téléphone de contact : +33 (0)7 60 77 23 84

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Scaleway
8 rue de la Ville l'Évêque
75008 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
Site web : https://www.scaleway.com

Politique cookies

Aucun cookie n'est utilisé sur notre site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site photoasso.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et appartient à la SCOP Gassagosso, à l’exception des photos déposées par les utilisateurs de la plateforme et sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

La SCOP Gassagosso s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions et ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site ou d’erreurs dans les contenus.

Données personnelles

La gestion des données personnelles collectées sur le site photoasso.fr est détaillée dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : projets@photoasso.fr.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.